Conditions Générales de Vente ELB Conseil

Personne en charge des inscriptions et des relations avec les participants 

Emilie Bonamy :

• emilie.bonamy@elbconseil.com
• T. 06 03 26 27 87

Calendrier / délai d’inscription

Calendrier :

• Pour l’inter : nous consulter sur les dates.
• Pour l’intra : défini en fonction de la demande du client

Délai d’inscription :

• 15 jours avant la date de la formation

Rythme et horaires

Période calendaire couverte :

• du 1er janvier au 30 juillet et du 1^er septembre au 23 décembre

Horaires du participant en présentiel :

• 9h à 17h30 ou de 8h30 à 17h00 avec une pause d’un quart d’heure le matin et l’après-midi et une pause déjeuner d’une heure trente , soit 7h de formation dans une journée.
• Demi-journées possibles, le matin ou l’après-midi soit 3,5 h de formation

Horaires du participant à distance :

• Sessions de 1,5h, 2h, 3h ou 3,5 ou en demi-journées avec une pause d’un quart d’heure le matin et l’après-midi, une pause déjeuner d’une heure trente et de mini-pauses si nécessaire

Modalités pédagogiques

• Stages présentiels qui peuvent être précédés et suivis de conf call et d’échanges de mail
• Formation à distance sur zoom, google drive et par téléphone
• En intra-entreprise et en inter-entreprise.

Conditions d’accès et conditions de report

Conditions d’accès

• Etre cadre, agent de maîtrise, expert, manager, chef de projet, dirigeant, commercial, futur manager, actionnaire, membre d’une entreprise familiale, administrateur
• Avoir été inscrit à la formation ELB Conseil et avoir reçu votre convocation

Accueil des personnes en situation de handicap

Afin de faciliter l’accueil des personnes en situation de handicap, il est demandé aux stagiaires de nous informer des modalités à mettre en oeuvre pour garantir des conditions d’accès et d’accueil optimales.

Conditions de report

Le client a la possibilité de reporter ou d’annuler la formation dans les conditions suivantes :

• report ou annulation communiquée au moins 30 jours ouvrés avant la session : aucune indemnité.
• report ou annulation communiqué moins de 30 jours et au moins 15 jours ouvrés avant la session : 30 % des honoraires relatifs à l’animation de la session seront facturés au client.
• report ou annulation communiqué moins de 15 jours ouvrés avant l’intervention : 70 % des honoraires relatifs à l’animation de la session seront facturés au client.

Conditions financières

Se référer aux tarifs indiqués

Frais techniques et logistiques

Les frais techniques et logistiques liés à l’exécution de la mission sont à la charge du client et ne sont en aucun cas inclus dans les honoraires.

Modalités de règlement

Pour les formations :

A la signature du contrat, ELB CONSEIL facture un acompte de 50 %. A l’issue de la dernière session, une facture du solde est émise, déduction faite de l’acompte initial.

• Le paiement s’effectue à 30 jours net date de facture.
• La TVA, au taux en vigueur de 20 %, est applicable à l’ensemble de nos honoraires et frais.
• Tout paiement non-conforme aux conditions générales de vente fera l’objet d’une pénalité pour retard de paiement, égale à une fois et demi le taux de l’intérêt légal en vigueur (Loi N° 92-1442 du 31/12/92).

Conditions financières prévues en cas de cessation anticipée de la formation ou d’abandon en cours de stage

Toute formation entamée est due dans son intégralité.

Suivi de l’exécution et résultats de la formation